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Marques déposées par monsieur PENNERAD PIERRE
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TERROIR ALSACIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR ALSACIEN
M. PENNERAD PIERRE

Numéro de dépôt :
3919034
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2022
TERROIR ALSACIEN de PENNERAD PIERRE

Présentation de la marque TERROIR ALSACIEN

Déposée le 9 mai 2012 par monsieur PENNERAD PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR ALSACIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur PENNERAD PIERRE domicilié(e) 90 Rue de Morhange - 57340 - RACRANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PENNERAD PIERRE domicilié(e) 90 Rue de Morhange - 57340 - RACRANGE - France.

La marque TERROIR ALSACIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR ALSACIEN est expirée depuis le 9 mai 2022.

PENNERAD PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR LORRAIN , BISCUITERIE LORRAINE BISCUITS & CIE


M. PENNERAD PIERRE - 90 Rue de Morhange - 57340 - RACRANGE - France


M. PENNERAD PIERRE - 90 Rue de Morhange - 57340 - RACRANGE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles d'Alsace » et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles comestibles ; crème fraîche bénéficiant de l'indication géographique protégée « crème fraîche fluide d'Alsace » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine ; pâtes bénéficiant de l'indication géographique protégée « pâtes d'Alsace » ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel d'Alsace », sirop de mélasse ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; agrumes ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée « Alsace », « Alsace grand cru », « crémant d'Alsace » et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée « Marc d'Alsace Gewurztraminer.